Mentions légales
L'accès et l'utilisation de notre portail de billetterie, réservation et inscriptions en ligne sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de Charlieu-Belmont Communauté
Adresse : 9 Place de la Bouverie, 42190 Charlieu
Téléphone : 04.77.69.03.06
Mail : contact@charlieubelmont.com
Hébergeur du site internet
Le site https://centreaquatiquecbc.horanet.com est hébergé par le groupe Horanet, Z.I. – Route de Niort – BP 328 – 85206 Fontenay-le-Comte Cedex.
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur VALORGE René en sa qualité de Président de la communauté de commune de Charlieu-Belmont.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Communauté de Communes de Charlieu-Belmont. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Communauté de Communes Charlieu-Belmont dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Communauté de Communes Charlieu-Belmont est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
Ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la Communauté de Communes de Charlieu-Belmont au 04.77.69.03.06 ou par mail à contact@charlieubelmont.com